Livret thmatique Equipements & matriel lourds / Imagerie
Ce livret constitue l un des documents d valuation des besoins de sant du PRS Il complète l analyse des besoins qui figure dans le chapitre "Organisation de l activit quipements et matriels lourds" du schma rgional de sant consacr aux implantations des activits soumises autorisation
DOCUMENT N° 13 LES EQUIPEMENTS LOURDS D
d installation et d un seuil d activit de rfrence Au del de ce seuil le montant du forfait technique est rduit Les forfaits techniques sont modifis par avenant conventionnel Ils sont verss l exploitant de l quipement Pour les quipements qui ne sont pas des quipements lourds la